Rémunération compositeurs concert classique

Bonjour à tous,

Je me pose la question suivante concernant la rémunération des compositeurs membres de la SACEM lorsque, lors d'un concert , leurs oeuvres sont jouées.
Peut-être pourrez-vous me renseigner ?

J'ai cru comprendre que lors d'un concert, la SACEM reverse aux compositeurs un montant de droit d'auteur proportionnel à la durée totale de leurs compositions jouées lors du concert. (par ex : si le concert dure une heure, et que 100% de la durée du concert est consacré aux oeuvres d'un compositeur Tartempion, alors il percevra 100% du montant que la SACEM prélève, (je ne tiens pas compte des frais administratifs retenus par la SACEM).

Mais que se passe-t-il si 50% de la durée du concert est consacrée à des oeuvres tombées dans le domaine public, et les 50% restants, aux oeuvres de MR. Tartempion ?

La logique voudrait que la SACEM ne reverse que 50% de la somme qu'elle aura prélevé lors de ce concert à Mr. Tartempion.

Mais si c'est bien ça, où vont alors les 50% restants puisqu'il s'agit d'oeuvres appartenant au domaine public ?

Merci pour votre aide.

Bonjour Sophie,

(Tu as vu, ton message précédent sur les labels a été déplacé dans le fil correspondant, mais nous y avons abondamment répondu.)

Je n'ai pas la réponse, mais la logique voudrait plutôt que la SACEM reverse le montant perçu pour les compositeurs vivants, donc qu'elle perçoive probablement moins sur le concert mais en reverse 100% au compositeur.

Donc le compositeur touchera moins, mais parce que la SACEM aura reçu moins.

Bonjour David,

Merci pour ta réponse.
Non, je n'avais pas vu que mon topic avait été déplacé, je pensais qu'il avait été supprimé, ce qui avait provoqué en moi, un certain sentiment d'incompréhension !

Je vais essayer de le retrouver, du coup !

Tu as raison, je suis tombée sur une brochure de la sacem, dont je vais coller ici le passage en question, au cas où ça pourrait servir à d'autres membres du forum qui se poseraient la même question que moi.

Dans l’hypothèse où un spectacle, notamment concert de musique symphonique, folklorique ou traditionnelle, comédie musicale et spectacle musical ferait en partie appel à des œuvres tombées dans le domaine public ou ne motivant pas l’intervention de la Sacem, le tarif peut être modulé en fonction de la durée des œuvres motivant l’intervention de la Sacem par rapport à la durée des œuvres interprétées ou
diffusées –à la condition que le programme des œuvres diffusées soit remis à la Sacem dans les formes exigées par cette dernière, et qu'il y ait conformité entre le programme annoncé et les œuvres réellement interprétées au cours de la séance.
■ Si la séance relève de la grille forfaitaire du 2. ( budget < 5000 € ou prix d'entrée < 20 €) ci-dessus, les forfaits sont réduits de 50 % dès lors que la part des œuvres ne motivant pas l’intervention de la Sacem est au moins égale à 50 %.
■ Si la séance relève de la tarification au pourcentage présentée au 3. ci-dessus (budget > 5000 €) , le pourcentage de musique motivant l’intervention de la Sacem est appliqué au taux de 11 % (Tarif général / musique vivante). Le minimum forfaitaire intègre le cas échéant la disposition figurant au point précédent.

Je te souhaite une très bonne fin de journée.

On ne supprime rien. Tu peux retrouver tous tes messages via ton profil, en cas de besoin.

sophie11 a écrit:

Non, je n'avais pas vu que mon topic avait été déplacé, je pensais qu'il avait été supprimé, ce qui avait provoqué en moi, un certain sentiment d'incompréhension !

Je vais essayer de le retrouver, du coup !

Xavier ne supprime jamais les messages. En revanche il a tendance à les ranger dans un fil préexistant, pour concentrer les informations.

C'est là : https://classik.forumactif.com/t258p650-label-et-politique#1226733 .